Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté par le conseil municipal le 08/11/2019

 

Vous pouvez consulter les pièces du dossier du Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté par le conseil municipal le 08/11/2019, en suivant les liens ci-dessous et en Mairie.

Les liens noirs en gras ne sont pas consultables en ligne car trop volumineux, vous pouvez les consulter en Mairie du lundi au vendredi de 10h à 13h et de 14h à 16h (sauf le mercredi).

0. PdG Recto

0. PdG Verso

0. Pièces procédure

1. PdG RdP et annexes

1b. Etude CDNPS

1c. Dérog L142-4 CU

2. PADD

3. OAP

4. PdG Reglt

4a. Reglt écrit

4b. Reglt graph 10000e

4c. Reglt graph 3000e

4d. Liste ER

5. PdG Annexes

5a. PdG SUP

5a1. Liste SUP

5a2. Plan SUP

5b. DPU

5c. PdG Réseaux

5c1. Mémoire réseaux

5c2. SDAEU

5d. Bois soumis régime forest

5e. RDDECI

 

Le rapport de l'enquête publique est disponible en mairie, ou bien sur le lien ci-dessous :

Rapport de la seconde enquête publique

Conclusions motivées